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Don (1952) de M. Grafteaux, de Fresnois-Montmédy : cartes, plans.

1 J 20 , 1800-1899  

- plan de Louppy-sur-Loison (s.d.), - carte de la zone limite entre l'arrondissement de Montmédy et le département de la Moselle, embranchement sur le chemin n° 14 entre Arrancy et Beuveille (s.d.), - plan de Juvigny (s.d.), - plan de Rémoiville (s.d.), - plan de Jametz (s.d.), - plan d'Iré-le-Sec (s.d.), - carte tirée de celle du dépôt de la guerre pour le tracé d'un chemin de grande communication, propositions du Conseil Général de la Moselle (1840) et du Conseil d'Arrondissement de Montmédy (1837), continuation du chemin de Gontoy depuis Audun-le-Roman jusqu'à Piennes, et aux limites de la Meuse, - plan du territoire de Flassigny (XIXe s.),

- - vente d'une grange (XVIe s. parch. endommagé) : contrat. - vente par autorité de justice d'une maison provenant de la succession de Gilette Bastien à Jacques Robert, maître de poste à Marville (21 mars 1709) : contrat. - délivrance de bois à plusieurs communautés de la prévôté de Montfaucon (1731 - 1734) : arrêts du Conseil d'Etat. - Actes notariés (1501-1734) - plan du territoire de Montmédy (XIXe s.), - plan du territoire de Breux (s.d.), - plan des bois de Vigneul-sous-Montmédy (XIXe s.), - plan de Marville lors du siège de 1555 (s.d.), - plan des batiments nouveaux de Fagny et Breux construits sur des ruines romaines (s.d.), - plan du terrain de Gruchain (1832), - tracé du chemin de grande communication de Ludelange à Boismont et de Charpont à Billy jusqu'à la route de Mangiennes à Verdun (s.d.), - carte du canton de Spincourt (s.d.). - Histoire de l'arrondissement de Montmédy

- Récit historique du curé de Marville : "annotations de ce qui s'est passé de plus remarquable des guerres depuis 1604 jusqu'à 1656", cahier manuscrit. - Histoire de Marville (1604-1656).

- Table des matières de l'ouvrage "Histoire de la ville, du comté et du marquisat d'Arlon", par G. f. Prat. - Copies d'actes sur diverses localités du nord-meusien : Marville, Sorbey, Arrancy, Villosnes, Amel, Rouvrois-sur-Othain. - Gravures : sceaux, monuments de Marville. - Notice biographique sur Charles Chonet de Bollemont né à Arrancy en 1749. - Notes sur la Gaule (histoire, archéologie, mythologie). - Prévôtés d'Etain, d'Arrancy. - Notes sur Amel. - Notes sur la seigneurie de Nouillompont. - Notes sur l'hébreu. - Notes sur le droit : pays de droit écrit, pays de droit coutumier. - Notes héraldiques et familiales. - Histoire de l'arrondissement de montmédy

Recensement général de la population : questionnaires remplis dans les localités ou les portions de localités faisant partie de l'échantillon géographique permanent (1990). Recensement général de la population : documents d'information ou instructions, documentation cartographique (1990).

MINISTERE DE L'ECONOMIE, DIR. REGIONALE DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES , 1990  
1929 W
Contexte :
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE).

Constructions scolaires, investissements scolaires, annexes sportives, logements de fonction, vie scolaire, rentrées scolaires, préscolarisation en milieu rural ; aide de l'Etat. Aménagement de la semaine scolaire (1977). Académie de Nancy-Metz ; zones d'éducation prioritaire (ZEP). Moulainville. École pilote ; expérimentation ; organisation transport ; financement (s.d.). Transports scolaires ; enquêtes ; organisation : voeu M. Rufin (1981), financement (1982-1986), prévisions : budget (1981), comptes-rendus, rapports (1980-1986), conventions, contrats, états prévisionnels, études. Préscolaire. Périscolaire. Education spécialisée ; autorisations : conventions. Transports en commun. Communes, intervention préfectorale : dossier. Ancerville : compte-rendu de réunion (1979). Entreprises transports en commun : liste (1979-1980). Société "Les Rapides de la Marne et Meuse" : schéma départemental des transports ; abonnements scolaires ; tarification. Relations avec les usagers. Visite de M. Chérèque (1984). Spincourt, Stenay ; visites cantonales (1982-1984), visite du recteur (1982).

CONSEIL GENERAL, DIRECTION DE L'EDUCATION, DU SPORT ET DE LA CULTURE, SERVICE ENSEIGNEMENT , 1975-1986 , Documents éliminés (articles 4-6, 11-17)  
788 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Culture, sports, enseignement. > Enseignement.

Mutuelles en Meuse.

257 J 1-6 , 1881-1946  

Sociétés de Secours Mutuels du département de la Meuse 

257 J 1-3  Lisles-en-Rigault (1926-1946) / 1 Registre des actes administratifs et des délibérations du conseil d'administration de la société de secours mutuels régionale / 2 Registre des cotisations[1] pour Lisle-en-Rigault et Saudrupt / 3 Echantillons de livrets de sociétaires.

257 J 4    Saudrupt : procès-verbaux des réunions du conseil d'administration et de l'assemblée générale, lettres et circulaires subventions et majorations (1881-1941).

257 J 5     Règlements et statuts concernant les communes d'Ancerville, Bar-le-Duc, Baudignécourt, Chonville, Damvillers, Dun, Etain, Fains, Fresnes-en-Woëvre, Houdelaincourt, Souilly,Lérouville, Ligny-en-Barrois, Gondrecourt, Cousances-aux-Forges, Montmédy, Mouzay, Robert-Espagne, Saint-Mihiel, Saudrupt, Spincourt, Savonnières, Stenay, Sommedieue, Belleville, Pierrefitte-sur-Aire, Vaubécourt, Vaucouleurs, Varennes-en-Argonne, Verdun : règlements, circulaires, listes des cotisations (1908-1942).

257 J 6  Ordonnances de médecins, feuille de visite [échantillon] (1935-1945).

[1] Concerne notamment Poincaré, Varin-Bernier, A. Maginot.

Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises agro-alimentaires (1966-1992). Aide à l'installation et au démarrage des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole [C.U.M.A] (1961-2009).

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt [service économie agricole] , 1961-2009  
2122 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'agriculture et de la forêt.

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT, SERVICE DU GENIE RURAL , 1941-1963  
1303 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. > Remembrement rural.