Don (1957) Archives départementales des Vosges

1 J 33 , 1768-1782  

Pensions accordées à des particuliers : attestation des curés que les bénéficiaires sont bien vivants [10 pièces].

Erection de la terre de Sampigny en comté, remontrances de la Chambre des Comptes de Bar : copie XVIIIe s  (1730)

Seigneurie de Sampigny, rattachement au Barrois non mouvant : étude historique et administrative du président Maury (1806)

Rétablissement de l'hospice de Varennes : arrêt du Conseil du roi [copie]  (1765)

Prestation d'hommage, conférence tenue à Nancy entre les représentants de l'évêque de Verdun et ceux du duc de Lorraine : compte rendu (1596)

Evêché de Toul, nomination de Jean de Marne à la cure de Willeroncourt : charte - Nomination de prêtre (1671)

Abbaye de Saint-Mihiel, commende : mémoire (s.d. [XVIIIe s.) (1699-1800)

Maintien de la garnison d'Etain, demande de la municipalité : correspondance (1790)

Vente à l'encan, consultation du curé de Bar-le-Duc sur "deux cas de conscience" : mémoire (1773)

Echange de terres au ban de Chaillon entre Arnould Pierrot de Saint-Mihiel et Nicolas Aubry de Chaillon : contrat. - Actes notariés à Chaillon (1630)

Recensement général de la population : questionnaires remplis dans les localités ou les portions de localités faisant partie de l'échantillon géographique permanent (1990). Recensement général de la population : documents d'information ou instructions, documentation cartographique (1990).

MINISTERE DE L'ECONOMIE, DIR. REGIONALE DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES , 1990  
1929 W
Contexte :
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE).

Service financier de la poste, Dun-sur-Meuse, Montigny-devant-Sassey : livre récapitulatif des opérations de comptabilité. Rupt-aux-Nonains, Lavoye, Brieulles, Hannonville, Saint-Maurice-sous-les-Côtes, Rarécourt, Aubréville, Abainville, Saint-Joire, contrôle des mouvements de fonds (1976-1979). Ligny-en-Barrois, Void, Varennes-en-Argonne, Sivry-sur-Meuse, Stainville, Villers-sur-Meuse, vérification des comptes : rapport (1978). Postes, utilisation du personnel auxiliaire (1976).

MINISTERE DES TELECOMMUNICATIONS, DIR. DEP. DES POSTES, SERVICE DES BATIMENTS , 1976-1980  
343 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale des Postes.

Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement : circulaires ministérielles (1985). Programme d'action prioritaire -PAP- n° 15, stages, formation : bilans d'activités (1979-1982), instructions, documentation (1972-1977) ; Programme d'Action Prioritaire (PAP) n° 16 (1977). Programme finalisé (1976-1977). Hannonville (1982), Sommedieue (1978), foyers-logements, équipement mobilier. Opérations conjointes (1981), programmation (1982). Opérations équipement : budgets (1977-1979). Préparation VIIIe Plan (1980). Transferts d'établissements (1984). Transferts d'enfants (1986). Bar-le-Duc, Verdun, Fains-Les-Sources, Les Islettes, Commercy, Saint-Mihiel, dépenses (1983). Concours d'adjoints des cadres, épreuves (1982-1984). Commissions paritaires départementales (1982-1983). Contrat de Pays, préparation du budget (1981). Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) : budgets, procès-verbaux de réunions (1978-1983). Centre Hospitalier de Verdun, plan directeur (1970-1971) ; reconstruction : études préliminaires (1974), dossier de consultation des entrepreneurs (1978) ; construction clôture de sécurité (1977) ; reconstruction : dossier des marchés (1979). Produit pétrolier : appel d'offres d'économie d'énergie (1984). Pouponnière, reconversion (1977-1978) ; concours commis (1982-1983). Hôpital de Commercy, médecins partis à la retraite : dossiers (s.d.) ; hôpital de Bar-Le-Duc, médecins ayant quitté (s.d.).

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, TUTELLE DES ETABLISSEMENTS , 1972-1986  
811 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Assistance, solidarité.

Mutuelles en Meuse.

257 J 1-6 , 1881-1946  

Sociétés de Secours Mutuels du département de la Meuse 

257 J 1-3  Lisles-en-Rigault (1926-1946) / 1 Registre des actes administratifs et des délibérations du conseil d'administration de la société de secours mutuels régionale / 2 Registre des cotisations[1] pour Lisle-en-Rigault et Saudrupt / 3 Echantillons de livrets de sociétaires.

257 J 4    Saudrupt : procès-verbaux des réunions du conseil d'administration et de l'assemblée générale, lettres et circulaires subventions et majorations (1881-1941).

257 J 5     Règlements et statuts concernant les communes d'Ancerville, Bar-le-Duc, Baudignécourt, Chonville, Damvillers, Dun, Etain, Fains, Fresnes-en-Woëvre, Houdelaincourt, Souilly,Lérouville, Ligny-en-Barrois, Gondrecourt, Cousances-aux-Forges, Montmédy, Mouzay, Robert-Espagne, Saint-Mihiel, Saudrupt, Spincourt, Savonnières, Stenay, Sommedieue, Belleville, Pierrefitte-sur-Aire, Vaubécourt, Vaucouleurs, Varennes-en-Argonne, Verdun : règlements, circulaires, listes des cotisations (1908-1942).

257 J 6  Ordonnances de médecins, feuille de visite [échantillon] (1935-1945).

[1] Concerne notamment Poincaré, Varin-Bernier, A. Maginot.

Tarification du prix de journée pour l'Aérium École de Plein Air de Montmédy (AEPA), le foyer de l'Enfance "l'Avenir" à Montplonne, la fondation Poincaré, l'hôpital rural de Stenay, le centre Médico-Educatif de Thierville, la maison de retraite de Varennes-en-Argonne, le Centre d'Aide par le Travail (CAT), institut médico-pédagogique de Vassincourt, le Centre Sanitaire pour Personnes Agées (CSPA) de Vaucouleurs, divers hôpitaux.

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, TUTELLE DES ETABLISSEMENTS , 1976-1976  
1200 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Contrats et titres concernant divers particuliers : Benoit, hôtelier du Bout du Monde à Verdun (1633-1638) ; Bolard dit Bazin, de Verdun (1693) ; Bousquet, archer à la maréchaussée de Verdun (1706) ; Chevalier seigneur de Malpierre et vicomte d'Abbeville, contrôleur des réparations de Champagne, seigneurie de Rembercourt-aux-Pots (1564) ; De Convenhon, bourgeois de Cunel (1760) ; De Domprei (1710) ; Dutartre à Montmédy, avocat au parlement (1668) ; De Gorcy à Marville et Hannoncelles (1625-1674) ; Guyot à Arrancy (1696) ; Habé, marchand et geôlier à Jametz, transactions avec des marchands de Nancy, Vandoeuvre, Marville (1608-1709) ; Horace, fille de Horace des Ganans, officier à Verdun (1673) ; Jalchey à Irey (1628) ; Georges Jehey à Maizey (1660) ; De La Vaulx de Blondefontaine et Dame de Thoumesson de Remmenecourt, épouse du Bailli d'Hattochâtel (1635) ; Langlois à Marville et de la Mouillye à Petit Xivry (1612) ; Maulpassant, maître de forges à Varennes, mariage (1572), De Massalbe de Gamas, capitaine à Verdun (1609) ; Meloi à Bréhéville (1648) ; Richard, capitaine d'artillerie (1682) ; Roles, écuyer à Saint-Mihiel (1630) ; Rouyer, batelier de la Meuse (1662) ; Saint-Mard, à Deuxville (1628-1629) ; Vuillaume à Bouquemont (1640) ; Villelongue et Ginvry, partage de Bessul près de Breux (1671). - ACTES NOTARIES ET TITRES DIVERS

1 J 448 , 1564-1760  

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt [information/ingénierie] , 1913-2003  
2124 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'agriculture et de la forêt.
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