Toutes les ressources société mutualiste 26 résultats (2ms)

Documents comptables (1943-1946). Caisse de mortalité du bétail : listes de collecte, déclarations de garantie (1945), déclarations de sinistres, comptes-rendus vétérinaires (1946, 1948). Caisse de protection contre la grêle : listes de collecte, déclarations de garantie (1944-1945).

Caisse de prévoyance et de secours contre la mortalité du bétail. , 1943-1948  
1178 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Caisse de prévoyance et de secours contre la mortalité du bétail.

Service de l'incendie : états des traitements (1968). Service de l'entretien : états des traitements (1977-1981), dossiers individuels (1982-1984). Versements URSSAF (1974-1985), CNRACL (1969-1985), IRCANTEC (1967-1985), IGRANTE, IPACTE (1967-1980), PREFON (1968-1984), AGF (1982-1984), chômage (1982-1984) ; états modèle D de situation annuelle des agents affiliés à la CNRACL (1954-1981). Heures supplémentaires et indemnités (1985). Fonctionnaires territoriaux : dossiers de carrière. Agents non titulaires, remplacement standard (1970-1985), stagiaires vacances (1983-1984).

CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, SERVICE DU PERSONNEL , 1954-1985  
744 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Ressources humaines.

Remembrement rural et travaux connexes : programme d'état (1964-1969). Lycée agricole, construction : correspondance, marché public, plans (1967-1972). Abattoir, construction : dossiers techniques, plans (1965). Bâtiments d'élevage : dossiers de prêt, procès-verbaux de réunions de la commission technique d'élevage (1968-1978). Laboratoire vétérinaire, construction (1966-1971). Collège agricole : avant-projet sommaire (1968-1975). Mutualité agricole : dossier technique (1967-1973). Foyer de progrès agricole : correspondance, dossiers techniques (1961-1978).

MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, BATIMENTS AGRICOLES , 1961-1978  
1696 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'agriculture et de la forêt.

Série X - Assistance et prévoyance sociales : état des fonds.

X , 1800-1940  

La série X est consacrée aux fonds de la préfecture traitant de l'assistance sociale. On y trouvera des dossiers relatifs à la protection de l'enfance, à l'assistance (assistance médicale gratuite, assistance aux indigents, aux malades incurables et infirmes, aux familles nombreuses), ainsi qu'à l'asile départemental d'aliénés de Fains, et aux assurances sociales (caisse des incendiés, sociétés de secours mutuels). À signaler, l'article 151 X 1 porte sur les orphelins de la guerre de 1870, et l'article 155 Xp 6 concerne, quant à lui, les soldats aveugles de la Première Guerre mondiale.

Fin des résultats