Toutes les ressources DOSSIER DE PRET 7 résultats (3ms)

Aménagement des eaux, rivières : dossiers (1960-1979). Inondations : dossiers d'indemnisation (1972). Drainages : dossiers de prêt (1969-1983). Servitudes de passage sur les berges : enquêtes (1962).

MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, SERVICE HYDRAULIQUE , 1960-1983  
1564 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'agriculture et de la forêt.

Remembrement rural et travaux connexes : programme d'état (1964-1969). Lycée agricole, construction : correspondance, marché public, plans (1967-1972). Abattoir, construction : dossiers techniques, plans (1965). Bâtiments d'élevage : dossiers de prêt, procès-verbaux de réunions de la commission technique d'élevage (1968-1978). Laboratoire vétérinaire, construction (1966-1971). Collège agricole : avant-projet sommaire (1968-1975). Mutualité agricole : dossier technique (1967-1973). Foyer de progrès agricole : correspondance, dossiers techniques (1961-1978).

MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, BATIMENTS AGRICOLES , 1961-1978  
1696 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'agriculture et de la forêt.

Entreprises meusiennes, attribution de primes artisanales : correspondance, dossiers de financement, comptes-rendus de réunions de la commission d'attribution des primes. Syndicat mixte de Velaines : correspondance, comptabilité, prêts, réunions. Aménagement du territoire, 10e plan : procès-verbaux de réunions.

CONSEIL GENERAL, DIRECTION DU DEVELOPPEMENT, SERVICE DE L'ACTION ECONOMIQUE , 1964-1993  
1757 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Action économique, développement.
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