Toutes les ressources chrono 38 résultats (3ms)

Enregistrement de circulaires (1974-1977), du courrier (1978-1981) : chrono du service d'aide aux entreprises (1979-1981). Chefs d'entreprises : procès-verbaux de réunions (1978-1980). Forum à Saint-Mihiel, journées économiques (1978). Plan Meuse (1975-1981). Association "Demain la Meuse", élaboration d'un plan de développement du département (1979). Meuse Morte, journée du 26 avril 1979 : procès-verbal.

PREFECTURE, SERVICE D'AIDE AUX ENTREPRISES , 1974-1981  
362 W 1-4
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.

INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office pour les Réfugiés et les Apatrides], instructions et correspondance. Résidents privilégiés ayant quitté le département (1976-1984) : enquêtes. Etrangers poursuivis, surveillance : procès-verbaux des infractions (1976-1977), correspondance (1975-1980). Main-d'oeuvre étrangère, transmission du dossier carte de travail ; introduction des familles (1963-1980). - Protection de la main-d'oeuvre nationale : instructions (1932-1940). Expulsions : documents, listes, abrogations (1946-1958). Débiteurs du Trésor, affaires diverses. Consulat : correspondance. Etrangers détenus : dossiers (1969) ; autorisation de mariage (1962-1966). Nationalité, alsaciens-Lorrains : instructions. Naturalisation : statistiques (1948-1979). Acquisition de la nationalité française : dossier individuel. Mineurs : loi (1927). Etat civil. Visa long séjour (1961-1979) : dossiers de renseignements. Registres d'état-civil, confection, reliure : marché public, pièces comptables (1974-1980). Formalités des actes de naissance, mentions marginales, mariages des étrangers : correspondance, instructions périmées. Passeports, cartes nationales d'identité : déclaration de perte (1981), autorisation du représentant légal pour mineur (1981), bordereaux d'envoi (1966-1974), passeports gendarmes annulés (s.d.). Maires : statistiques INSEE ; légalisations de signatures : spécimen des signatures (1937-1969), notes de service (s.d.).

1 W 2;5-6;8;10-15;17;25-30;36 , 1927-1984  
Contexte :

Personnel, affaires générales, affaires financières (1974-1976). Personnel, affaires financières, affaires générales, fournitures alimentaires, travaux (1958-1974). Personnel, fonctionnement, organisation, budgets, comptes administratifs, dépenses de fonctionnement, travaux d'entretien, fournitures alimentaires et de combustibles, immobilier, affaires générales, affaires financières, prix de journée (1959-1974). Élections aux commissions paritaires : procès-verbaux (1971). Commission régionale de l'action sanitaire et sociale : budgets (1967-1971). Hôpitaux, équipement, avancement des opérations (1965-1975). Concours administratifs, d'entrée à l'école d'infirmières, d'aide-soignantes (1975-1976).

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, TUTELLE HOSPITALIERE , 1974-1976  
1193 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS). > Service de tutelle des établissements.

Établissements d'enseignement privé (1982-1983). Écoles normales : instructions (1976-1977, 1979-1980) ; emploi du temps : fiches, instructions (1977-1978, 1982-1983), statistiques : répertoires thématiques du SPRESE (1984-1985), courriers n° 36 et 37 (1985-1986) ; réductions, décharges de service : chronos (1981-1984). Enseignements 1er, 2ème degrés, technique : statistiques (1980-1984). Enseignement 2ème degré, publics et privés, enquêtes par établissement, cycle, hébergement, nationalité, tranche d'âge, langue enseignée, sexe, catégorie-socio-professionnelle : statistiques (1983-1984).

MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, INSPECTION ACADEMIQUE , 1976-1984  
707 W
Contexte :
Enseignement, éducation, culture. > Inspection académique de la Meuse. > Organisation et statistiques.

Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels sur l'orientation des élèves ; rapports annuels d'activité ; comptes-rendus de réunions du groupe permanent d'animation du district ; journées d'appel de préparation à la défense ; emploi jeunes ; travail d'utilité collective [TUC]; publications du rectorat ; tableaux de flux des collèges ; bilans d'activité ; rapports de stagiaires.

Centre d'information et d'orientation de Verdun , 1960-2004  
2217 W
Contexte :
Enseignement, éducation, culture. > Centre d'information et d'orientation de Verdun.

Armes et munitions, acquisition, détention, renouvellement : demandes refusées, accordées (1980-1983), dossiers de personnes ayant quitté le département (1981-1982), procès-verbaux de gendarmerie (1979-1983) ; pertes, vols, destructions des armes : fiches (1981-1982) ; cessations de commerce d'armes et de munitions : dossiers (1981-1984). Terrains de camping : comptes-rendus annuels de fréquentation (1971-1983). Loteries et tombolas, autorisation : dossiers (1979-1982).

PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU , 1971-1984  
521 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Réglementation.

Voies navigables. Cours d'eau navigables et flottables, Ornain, Chée (1940-1948). Pargny-sur-Saulx, inondations (1948). Canaux, construction, améliorations (1953-1957), aménagements, entretien des ouvrages d'art, digues, biefs, Fains-Les-Sources, (1953-1957), berges, (1947-1959). Canal de Demange-aux-Eaux, biefs n° 13, n° 66. Bignicourt-sur-Saulx (1949-1965). Bar-Le-Duc, pont Triby (1950-1960). Canal à Menaucourt et Longeaux, digue St Joire (1950-1960). Souterrain de Mauvages : plan, photos, études (1940-1967). - Ponts. Ponts à Fains-les-Sources, Brusson, d'Etrepry, Bignicourt-sur-Saulx, Vitry-en-Perthois, Tronville-en-Barrois, Ponthion, Pargny-sur-Saulx, Void-La Croix-Le-Pêcheur (1947-1953). Saint-Joire, écluse 44 (1955-1960). Bar-le-Duc-Marbot (dessins), Villeroy (1940-1964), Plichancourt, Velaines et Tannois (1940-1957). Plichancourt, pont de la Caure (1975-1976), pont de Longbois (1951-1964), Naix-aux-Forges (1947-1964), Tombois-Demanges-aux-Eaux (1947-1952), Troussey (1958). Pont écluse n° 34. Longeville pont (1951-1964), écluse n° 35 (1953). Ligny-en-Barrois, écluse 22 (1951-1964). Remmencourt (1951-1964), Longeau (1956-1958) ; curages, entretien, dragages. Bignicourt bief n° 66, rigole Mussey (1947-1949). Bassins de dessablement pour eaux pluviales. Côte St Catherine Bar-Le-Duc, bâteaux brise-glace. Viaduc canal Sorcy (1940-1966). Travaux de lutte contre le chômage (1974). Affaire Dupuis, moulin du Commerce à Sorcy, réclamation d'usager (1948-1962). Canaux, plantations et francs-bords (1940-1965). Langres-Châlons, canalisation feeder, pipe-line (1949-1960). Vacon, équipement usine (1940-1947). Maisons éclusières de Fains, Bar-Le-Duc-Marbot-Popey. Maisons de Garde de Pagny-sur-Meuse, Sauvoy, pavillon de navigation à Vitry-Le-François : plans, pièces (1940-1959). Ligny-en-Barrois, immeuble CDVN, Tréveray, Mussey, surélévation (1949-1960) : état des parcelles à acquérir, actes de vente, correspondances (1949-1960).

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DIR. DEP. DE L'EQUIPEMENT, SERVICE DE LA NAVIGATION , 1940-1975  
139 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'Équipement. > Service de la navigation de la Meuse.

Sanatorium d'Hauteville (Ain) (1960-1972). Établissements de l'enfance inadaptée, semaine de 40 heures : protocole d'accord. Hôpitaux : marchés publics (1967), circulaires (1967-1971), statistiques (1964-1967), action sociale pour les hospitalisés. Hôpital de Verdun : propositions budgétaires (1967-1971), dépenses : pièces comptables (1959-1969). Instituts médico-pédagogiques : textes. Centres sociaux et culturels de Bar-Le-Duc, Verdun, Étain, aide financière : dossiers CAF (1965-1971). Vème Plan (1966-1970). Prix de journée (1962-1970). Caisse d'allocations familiales : dossiers bleus (0000-1970). Tutelle hospitalière : chronos (1968-1971). Groupements d'achat (1965-1969). Hôpitaux de Fains-les-Sources, Stenay : affaires générales, affaires financières, fournitures alimentaires, petits travaux d'entretien (1961-1971).

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, SECTION HOSPITALIERE , 1959-1972  
186 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS). > Section hospitalière.

Comptabilité, dépenses et recettes : budget, comptes. Médecins, pharmaciens : mémoires. Aide à l'enfance, argent de poche, gestion des dépenses et recettes. Assistantes maternelles, rémunérations, cotisations IRCANTEC (1979) : comptes. Protection sociale : état des cotisations IRCANTEC. Infirmières, examens d'entrée (1975-1980), bourses d'études (1977).

MINISTERE DE LA SANTE, DIRECTION DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES , 1975-1980  
148 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Hôpitaux : circulaires ministérielles (1975-1979), bulletins intérieurs (1978-1980) ; travaux d'entretien des hôpitaux de Bar-Le-Duc et Fains-Véel (1976), subventions crèches (1970-1972), maison de retraite de Varennes, dossier équipement (1965-1975) ; gestion hospitalière : analyses (1972-1973). Garderie Rhovyl : demande de renseignements (1979). Centre hospitalier de Verdun, affaires générales (1973-1979). Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.) : dossiers (1976-1979). Directeurs contrôle de chauffage, directeurs d'hôpitaux et médecins ayant quitté le service : instructions, primes de service. Commissions paritaires départementales du personnel hospitalier : procès-verbaux, statistiques (1971-1977).

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, TUTELLE DES ETABLISSEMENTS , 1965-1979  
1260 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Aide sociale : dossiers, chronos (1973). Étrangers, familles rejoignantes, naturalisations : titres de séjour (1972), certificats de logement (1972). Allocation vieillesse (1971-1973) : fiches instance (1964-1967). Allocation militaire, allocation aux hospitalisés (1971). Commission d'Orientation des Infirmes : procès-verbaux (1969-1970). Malades mentaux : registres (s.d.)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE , 1964-1973  
187 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).

PREFECTURE, SERVICE DE LA COORDINATION ET DE L'ACTION ECONOMIQUE , 1962-1976  
103 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.

Aménagement rural, planification ; population de la Vallée de l'Ornain, Verdun : rapports de synthèses, correspondance. Doulcon-Saulmory, voirie. Constructions scolaires : rapports. Régionalisation du plan, intervention des compagnies d'assurances. Commission de Développement Économique Régional, Plan régional. Agriculture. Logements. Communes économiquement faibles : programmes 1964-1966. Emploi secteur tertiaire. Industrie et industrialisation. Investissements publics, instances de subventions. Voirie : recueil d'instructions (avant 1965). Équipement urbain : instructions générales (1949-1966).

PREFECTURE, SERVICE DE LA COORDINATION ET DE L'ACTION ECONOMIQUE , 1949-1966  
295 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.