Toutes les ressources statut d'association 11 résultats (4ms)

Aménagement foncier, autorisation de lotissement public, privé et division de terrains : demandes d'autorisation, plans de situation, plans de l'existant, enquêtes parcellaires, arrêtés, déclarations d'utilité publique, cahiers des charges.

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DIR. DEP. DE L'EQUIPEMENT, URBANISME ET AMENAGEMENT FONCIER , 1932-1984  
1998 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'Équipement.

Groupement des associations agricoles, groupement des syndicats d'élevage du cheval de trait ardennais : statuts, procès-verbaux de réunions (1940-1970). Groupement des syndicats d'élevage hippique, organisation de concours : correspondance, comptes-rendus (1967-1972).

MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, ASSOCIATIONS AGRICOLES , 1940-1972  
1706 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'agriculture et de la forêt.

Service administratif : cahier d'émargement (chèques) (1973-1977), registres de courrier départ (1971-1985), registre de courrier arrivée (1975-1985). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1940-1979). Centre culturel : correspondance, comptes-rendus de réunions, procès-verbaux d'élection, statut d'association (1968-1974). Coopérative scolaire : document comptable (1963-1964). Élèves pupilles de la DDASS : cahier état nominatif (1969-1974).

Collège de Saint-Mihiel. , 1940-1985  
1416 W
Contexte :
Enseignement, éducation, culture. > Collèges. > Collège de Saint-Mihiel.

Tourisme rural, aménagement, équipement, aménagement des forêts, hébergement (1968-1972). Association Départementale des Agriculteurs, réalisateurs de Centres d'Equitation et de Tourisme Equestre (A.D.A.R.C.E.T.), reconnaissance. Centre hippique de la Saulx, achat de la ferme du château de Jeand'heurs. Associations et organismes pratiquant l'équitation, propriétaires et loueurs de chevaux : liste. Nasium (Naix-aux-Forges), fouilles archéologiques. Chantiers de jeunesse, association de Co-Gestion pour le Travail Volontaire des Jeunes, programmation (1966-1974).

PREFECTURE, SERVICE D'AIDE AUX ENTREPRISES , 1966-1974  
1272 W 1-13
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.

Parc naturel régional de Lorraine : chartes, historique, statuts, documentation, rapports, rapports de fonctionnement, mémoire de stage, plan, presse, procès-verbaux des conseils d'administration (1969-1979). Audit du Parc : statistiques (1986).

CONSEIL GENERAL, DIRECTION DU DEVELOPPEMENT, SERVICE DE L'ACTION ECONOMIQUE , 1969-1986  
1491 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Action économique, développement.

Département de la Meuse, direction de l'insertion, dossiers de structures bénéficiant d'aides du département dans le cadre de l'insertion : statuts de l'association, conventions financières, pièces budgétaires, délibérations du Conseil général, rapports d'activités, bilans d'actions, coupures de presse, correspondance.

1986-2007  
2340 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Assistance, solidarité.

Collèges (travaux, équipement, organisation scolaire, transports scolaires, statuts d'association syndicale intercommunale). Enseignants (professeurs d'enseignement général de collège, instituteurs). Examens (diplôme de fin d'études obligatoires, certificat d'études primaires).

MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, INSPECTION DEPARTEMENTALE DE L'EDUCATION NATIONALE DE BAR-LE-DUC , sans date  
536 W
Contexte :
Enseignement, éducation, culture. > Inspection départementale de l'Éducation nationale (Bar-le-Duc).
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