Biens et droits. Privilèges. Indulgences.

12 H 4 , 1593-1759  

1-2. Brefs d'indulgences du pape Clément X en faveur des fidèles qui viendront prier dans l'église du couvent le jour de la Présentation de la Vierge, 1673-1674 (origx). Copies des indulgences concédées à l'Ordre des Carmes déchaussés : 3-4, par Grégoire XV, 1622. = 5, par Urbain VIII, 1624. = 6, par Clément IX, 1669. = 7, par Innocent XII, 1692. = 8,par Clément XI, 1719. = 9, par Innocent XIII, 1723. = 10-12, par Benoît XIII, avec pièce annexe, 1727. = 13. Ordonnance du parlement de Metz pour enregistrement des lettres patentes de Louis XIII, portant confirmation des privilèges pontificaux en faveur de l'Ordre, 1638. = 14. Bref du pape Clément IX, portant réglementation de l'office de sainte Thérèse, 1668 (copie). = 15. Extrait d'une bulle de Clément VIII donnant aux supérieurs de l'Ordre le droit de visiter les Carmélites, 1593. = 16. Concession d'un autel privilégié à tous les couvents de l'Ordre par le pape Grégoire XV, 1621. = 17-18. Extension dudit privilège par Clément X aux couvents qui seront érigés à l'avenir, 1670-1671. = 19-21. Pièces diverses concernant la Confrérie du Mont-Carmel, XVIIe s. = 22-24. Décrets de béatification et de canonisation du Frère Jean de la Croix, 1674-1725 (impr.). = 25. Convocation des Carmes de Saint-Mihiel aux processions et solennités publiques, 1669. = Fondations de messes en l'église du couvent : 26-27, par le duc Charles de Lorraine, 1705. = 28, par Nicolas-Roch Sannot, comme exécuteur testamentaire de Jean-Nicolas de Rutant, ancien chanoine de la Collégiale Saint-Léopold de Saint-Mihiel, 1752. = 29-32. Quittance des religieux pour rémunération des messes fondées par Barbe Jamin, servante des Carmélites de Pont-à-Mousson, bail des héritages de ladite Jamin sis à Beney-en-Woëvre et procurations annexes, 1669-1672. = 33. Ordonnances du duc Charles de Lorraine concernant le paiement des rentes des communautés religieuses, 1663. = 34. Arrêt du Conseil d'État concernant la communication des registres d'insinuations ecclésiastiques, 1692. = 35-37. Édit de Louis XIV sur la juridiction ecclésiastique, avril 1695 (impr.) et pièces jointes, XVIIe s. = 38-42. Déclarations des biens et revenus du couvent, 1691-1701. = 43-47. Arrêts du Conseil d'État et déclaration royale au sujet des droits d'amortissements et de nouveaux acquêts, 1692-1758 (impr.). = 48. Lettres d'amortissement du duc Léopold de Lorraine en faveur du couvent, 1712. = 49-53. Extraits du rôle des droits d'amortissements et de nouveaux acquêts, 1697-1759. = 54-58. Quittances relatives auxdits droits, 1670-1702. = 59-62. Requêtes des religieux en, vue d'obtenir décharge des droits d'amortissements et de nouveaux acquêts, 1702-1728. = 63. Correspondance concernant lesdits droits, 1697. = 64. Mandement de Charles-François d'Hallencourt, évêque de Verdun, pour la réunion d'une assemblée du clergé en vue du don gratuit, 1737 (impr.). = 65-68. Ordonnances royales pour le paiement des dettes des communautés de Lorraine et Barrois, 1680 et 1686 (impr.). = 69. Obligation des religieux en faveur du sieur de Bousmard, seigneur de Moulainville, 1731. = 70-93. Rente constituée par les Carmes au profit de Henri-François Bonnet, seigneur d'Aulnoux, 1716. Procès consécutif contre ses créanciers, 1730-1733. = 94-96. Procès contre Barthélémy Martin, fermier des magasins à sel de Saint-Mihiel, pour détention illicite d'une trop grande quantité de sel, 1709-1710. = 97-106. Biens et droits du couvent à Saint-Mihiel. = Requêtes des religieux : 97-98, pour la publication de deux maisons, sises rue Notre-Dame, 1656, et rue du Clichet, 1679. = 99, pour avoir l'autorisation d'acheter la maison des chapelains de la chapelle Sainte-Barbe, 1659. = 100, pour le rachat du cens d'une maison sise rue du Four-à-Brainville, 1693. = 101-106. procès contre les soeurs de Metz pour la jouissance de la maison Godet, 1631-1661.

4 N - Bâtiments départementaux.

4 N  

La sous-série 4 N conserve des archives relatives à la construction et à l'entretien des bâtiments départementaux (préfecture, sous-préfectures, palais de justice, casernes de gendarmerie, prison, Archives départementales, écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy, asile d'aliénés de Fains, préventorium des Islettes et écoles d'agriculture de Ménil-la-Horgne et des Merchines), à la commission des bâtiments civils et au service départemental d'architecture (avec quelques dossiers concernant les monuments historiques), à l'évêché de Verdun (un article relatif à la vente de mobilier appartenant à l'État [1881-1906]).

Recettes et dépenses de l'abbaye.

29 H 4 , 1583-1785  

1. Registre des recettes et dépenses mensuelles, ordinaires et extraordinaires, concernant la mense conventuelle de l'Étanche, in-4°, 46 ff., 1628-1629. = 2-114. États généraux, par années, du temporel des deux menses, 1647-1785. = 115-122. Comptes de la maison de Benoîte-Vaux, 1671-1781. = 123-130. Accord, sous le sceau de l'abbaye, entre les habitants de Chaillon et Huguin Huguin, laboureur à Lavignéville, au sujet de l'accensement d'une partie du bois de Favelot, 1583. Échange de cens concernant la terre des Aviaux, sise au ban de l'Étanche, entre Jean Latrompette, abbé de l'Étanche, et Charles Bousmard, conseiller au Parlement de Saint-Mihiel, 1628. Procès pour la jouissance de ladite terre entre Dominique Callot, abbé de l'Étanche, et les héritiers Bousmard, 1676. Bail de la dîme des Aviaux au profit de François Lombard, 1737.

Série G - Clergé séculier d'Ancien Régime : état des fonds.

 

La série G conserve les archives provenant des établissements religieux séculiers séquestrées à la Révolution (évêché et chapitre cathédral de Verdun, officialité foraine du diocèse de Toul à Bar-le-Duc, collégiales d'Apremont, Bar-le-Duc (Saint-Maxe et Saint-Pierre), Brixey-aux-Chanoines, Commercy, Hattonchâtel, Ligny-en-Barrois, Montfaucon, Saint-Mihiel, Vaucouleurs, Verdun), des paroisses et leurs fabriques ainsi que des chapelles. On y trouve des documents relatifs à la gestion du temporel de ces établissements (titres de propriété, actes de vente ou d'achat, procédures judiciaires), à leur comptabilité, à leur fonctionnement interne. Cette série est assez pauvre en Meuse, en raison vraisemblablement des destructions révolutionnaires et des pillages postérieurs.

Hôpital Saint-Hippolyte. - Registre matricule des malades civils, circulaire du 1er décembre 1862, coté et paraphé à chaque feuillet par nous, vice président de la commission administrative, 1ère section malades civils adultes femmes, 2ème au 92ème feuillets  « enfants » au-dessou de 15 ans filles, 3eme section « femmes en couches maternité » 170e feuillets « enfants de femmes en couche », 4e section 202 feuillets « filles vénériennes».

HDEPOT17/714 , 1911-1921  
Contexte :
Registres. > Hôpital Saint-Hippolyte de Verdun. > Registres des malades civils.

Achat (1958) M. Ryat, Ecole Normale d'Instituteurs, Le Puy (Haute-Loire)

1 J 37 , 1752-1752  

Renonciation par Sébastien Braconnot et sa femme à tous leurs biens en faveur de leurs enfants : contrat. - Actes notariés à Saint-Mihiel (1752)

Vente d'une maison à Saint-Mihiel, entre Joseph-Julien Baudot, et Nicolas Chanot, marchands : contrat. - Actes notariés à Saint-Mihiel (1783)

Constat des dégâts causés par un orage en forêt de Commercy : requête adressée au roi par Mathieu, grand maître des Eaux et Forêts du duché de Lorraine et de Bar (1782)

Maîtrise des eaux et forêts, réglementation : ordonnances et les règlements des bois [6 pièces] (1742-1758)

Vente d'une maison et jardin par Nicolas Parizot à Nicolas Dauphin : contrat. Maizey et Dompcevrin - Actes notariés à Saint-Mihiel (1774)

Nomination de Scarron à la chambre de justice siégeant au palais de l'Arsenal à Paris : mandement royal - Scarron (1682)

Assignation à comparaître pour Paul Gédéon Doly, colonel d'infanterie, Metz : requête de François Collin, procureur du roi en la maîtrise des eaux et forêts. (1777)

Maîtrise des eaux et forêts, vente d'arbres par adjudication dans diverses communes de la Meuse : extrait des registres du conseil du roi  (1770)

Donation : plaque offerte au musée à l'hôpital Saint-Hippolyte. / Radiographie (1913-1937) / Mobilisation (du 3 août 1914) évacuation des hospitalisés le 6 août 1914 sur Compiègne et sur Caen, décompte des frais de séjour et correspondances diverses. / Transfert de l'hôpital Saint-Hippolyte à maison rouge Baleycourt (1916-1917), livraison de sucre pour la préfecture (ravitaillement) (1920), démolition de matériaux à conserver à l'hôpital Saint-Hippolyte (1922-1927), participation des hospices à la 2ème foire exposition de la Meuse mois de mai (1930), travaux (généralités) (1931-1936), consommation d'eau à l'hôpital Saint-Nicolas (1931-1937), relevé de travaux à la date du 8 mai 1935 des Hospices civils de Verdun (1934-1935), chauffage (dossier) (1936), service de pneumothorax (1933-1938), autopsies (1937), bibliothèque (Ville de Verdun) (1937), dossier de radiologie (1937), aviation populaire (1938), dépôts à la morgue (1938), logement des vieux ménages à l'Hospice Sainte-Catherine (1938), documentation de diverses machines (1938), dossiers Espagnols manque de place dans les services de chirurgie (1939), règlement des honoraires médicaux et chirurgicaux (praticiens mobilisés) départemental (1940). - Orphelinat : règlement, rapport Pont-à-Mousson et Verdun (1931-1938).

HDEPOT17/462 , 1904-1939  

Registre des biens et revenus de l'abbaye (1667). Histoire de l'abbaye avec un précis de ses biens (1709). Inventaire de diverses rentes (XVIIIe siècle).

41 H 2 , 1663-1791  

1. Chronique de l'abbaye avec un précis de ses biens, par Frère Bernard, religieux de Vauluisant, in-4°. 106 p., 1709. = 2. « Mémoires tirez des archives de l'abbaye de Ste Hould », 8 p., vers 1709. = P. 6 : Catalogue des abbesses. = 3. Registre des biens et revenus, in-4°, ff. 139-496, XVIIe s. ] = Ff. 139-140, 142;-144, 155-157, 159-160, 163, 165-169, 171-174, 176-182 : Bussy-la-Côte. ; 234-239 : Chardogne ; 242-246, 248-249 ; Louppy-le-Château ; 251-254 : Louppy-le-Petit ; 256-264, 266-271 : Laheycourt ; 272-273 : Laheycourt et Auzécourt ; 284 : Ancerville ; 285-289 : Couvonges et Vassincourt ; 290-292, 295 : Vassincourt ; 296, 298, 300 : Mussey ; 301-302 : Mognéville ; 303 : Contrisson ; 305-310 : Revigny ; 311 : Rancourt ; 312 : Brabant ; 313-315 : Villers-aux-Vents ; 316-325 : Bar-le-Duc ; 326-328 : Condé ; 330-331 : Lavallée et Levoncourt ; 333-338 : Varennes et Bar-le-Duc ; 346-361 : Bar-le-Duc ; 364-366, 368-370 : Behonne ; 372-377 : Naives-devant-Bar ; 379-380 : Érize-la-Grande ; 381 : Ville-devant-Belrain ; 383-384, 386 : Vavincourt et Sarney : 389-390, 393-394 : Seigneulles ; 395 : Belrain ; 396 : Seraucourt ; 397-398 : Verdun ; 399-400 : Boulogne-sur-Mer ; 404-411, 414-417, 419 : Resson ; 424, 426 : Longeville ; 428, 430-431, 444 : lieux divers ; 445-446 : Chonville ; 448-463 : lieux divers ; 464-468 : table ; 469-496 : Comptes de Nicolas Lescaille, 1er janvier 1663-31 décembre 1671. = 4. Manuel des rentes, in-4'°, ff. 12-235, XVIIIe s. = Ff. 12-15 : Moulin-le-Comte ; 29-30 : Ruvigny ; 34-35 : Lavallée ; 70, 91 : lieux divers ; 189-190 : Nivromont ; 191-192 : Condé ; 193-197, 200-201 : prés et maisons en divers lieux ; 203 r° : Moulin-le-Comte ; 203 v°-204 : Bazincourt ; 206, 208-210 : maisons en divers lieux ; 211 : Confrérie du Saint-Sacrement ; 213, 215, 223 : divers ; 224-235 : rentes constituées. = 5. Déclaration royale portant confirmation des privilèges cisterciens, 1707 (impr.).