PLAN DE REMEMBREMENT

1
Remembrement rural : plans, dossiers.

Date

1965

Cote

1308 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Remembrement rural.
- Remembrement rural : plans, dossiers.
2
Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1968

Cote

1311 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Remembrement rural.
- Remembrement rural : dossiers, plans.
3
Remembrement rural : plans révisés.

Date

1977

Cote

440 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Remembrement rural.
- Remembrement rural : plans révisés.
4
Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Remembrement rural.
- Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement,...
5
Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1983-1984

Cote

1593 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Remembrement rural.
- Remembrement rural : dossiers, plans.
6
Remembrement rural. Contentieux.

Date

1971-1978

Cote

508 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Remembrement rural.
- Remembrement rural. Contentieux.
7
Remembrement rural : dossiers communaux.

Date

1974

Cote

1115 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Remembrement rural.
- Remembrement rural : dossiers communaux.
8
Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1966-1967

Cote

1310 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Remembrement rural.
- Remembrement rural : dossiers, plans.
9
Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

Date

1982-1989

Cote

1924 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Remembrement rural.
- Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés...
10
Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

Date

1978-2007

Cote

2153 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
11
Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement.

Date

1953-1963

Cote

1304 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Remembrement rural.
- Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement.
12
Remembrement rural : plans, dossiers.

Date

1966-1976

Cote

345 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Remembrement rural.
- Remembrement rural : plans, dossiers.
13
Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.

Date

1972

Cote

321 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Remembrement rural.
- Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans...
14
Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1954-1964

Cote

1305 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Remembrement rural.
- Remembrement rural : dossiers, plans.
15
Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1971-1975

Cote

1327 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Remembrement rural.
- Remembrement rural : dossiers, plans.

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Remembrement rural : plans, dossiers.

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Remembrement rural : dossiers, plans.

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Remembrement rural : plans révisés.

Date

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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

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Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

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Remembrement rural. Contentieux.

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Remembrement rural : dossiers communaux.

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Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement.

Date

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Remembrement rural : plans, dossiers.

Date

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Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.

Date

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Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

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Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements