établissement médico social

1

Hôpital de Fains, travaux : adjudication, instructions, aliénations (s.d.)

Date

sans date

Cote

108 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Réglementation.
Hôpital de Fains, travaux : adjudication, instructions,...

2

Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).

Date

1960-1983

Cote

546 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de...

3

Dossier constitué par l'archiviste Marchal, à l'occasion d'une recherche concernant Fains, établissement [acquisition des terrains] et admissions à l'hospice, ventes de terres pour le chemin de fer et le canal : note historique sur l'hospice (1865), note sur les terrains de l'hospice (1856), registre du greffe de la mairie de Fains (1725-1726), correspondance. - Hospice de Fains

Date

1725-1880

Cote

1 J 255 (Cote), 1 J 3493 (Ancienne cote)

Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
Dossier constitué par l'archiviste Marchal, à l'occasion...

4

Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.

Date

2001-2008

Cote

2189 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Agence régionale de santé (délégation territoriale...
Tarification et contrôle des établissements sociaux...

5

Hôpitaux : circulaires ministérielles (1975-1979), bulletins intérieurs (1978-1980) ; travaux d'entretien des hôpitaux de Bar-Le-Duc et Fains-Véel (1976), subventions crèches (1970-1972), maison de retraite de Varennes, dossier équipement (1965-1975) ; gestion hospitalière : analyses (1972-1973). Garderie Rhovyl : demande de renseignements (1979). Centre hospitalier de Verdun, affaires générales (1973-1979). Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.) : dossiers (1976-1979). Directeurs contrôle de chauffage, directeurs d'hôpitaux et médecins ayant quitté le service : instructions, primes de service. Commissions paritaires départementales du personnel hospitalier : procès-verbaux, statistiques (1971-1977).

Date

1965-1979

Cote

1260 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Hôpitaux : circulaires ministérielles (1975-1979),...

6

Dispensaire de Stenay : dossiers médicaux.

Date

1949-1975

Cote

967 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assistance, solidarité.
Dispensaire de Stenay : dossiers médicaux.

7

Rapport général sur la transformation des hospices en Meuse (1983).

Date

1983

Cote

1789 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Rapport général sur la transformation des hospices...

8

Archives départementales (1921-1971). Casernes de gendarmerie (1933-1975). Dispensaires d'hygiène sociale (1952-1968). Bâtiments départementaux, travaux d'aménagement et de réfection (1953). Autres opérations immobilières à Bar-le-Duc (1957-1960). Commissariat de police de Bar-le-Duc (1948-1967). Logements pour assistantes sociales (1954-1958, 1966-1970). Département, budgets primitifs, supplémentaires (1964-1972). Distribution d'énergie électrique (1939-1943). Liquidation des retraites du personnel des services de reconstitution des régions libérées, de la Direction du ravitaillement général du département de la Meuse (1952-1970).

Date

1921-1975

Cote

85 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Affaires culturelles.
Archives départementales (1921-1971). Casernes de gendarmerie...

9

Aide sociale : dossiers individuels n° 3970 à 5277. Sécurité sociale et allocations familiales : dossiers d'aide sociale (s.d.). Hospices et hôpitaux, fonctionnement : budgets et comptes, statistiques journalières, fixation du prix de journée (1953-1960). Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1959-1960). Victimes du nazisme, indemnisation ; U.D.A.F., fonds spécial. [art. 77] (1948-1960).

Date

sans date, 1948-1960

Cote

108 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Affaires sociales.
Aide sociale : dossiers individuels n° 3970 à 5277....

10

Action sanitaire et sociale, fixation du prix de journée. Personnes âgées, maisons de retraite, foyer-logement, restaurant à Verdun. Enfance inadaptée, Adapeim [association départementale des amis et parents des enfants inadaptés mentaux] à Vassincourt, CAT [Centres d'Aide par le Travail] de Vassincourt, Verdun, Bar-Le-Duc, CME [Centre Médico-éducatif] de Bar-Le-Duc,Association d'Action Educative de Verdun, école de Plein Air à Montmédy. Jeunes : foyer "le Jeune" à Vaucouleurs, Orphelinat St Maur à Verdun, Fondation Poincaré à Sampigny. Etablissements hospitaliers de Bar-Le-Duc, Verdun, hôpital rural de Stenay : arrêtés préfectoraux de tarification.

Date

1979-1979

Cote

75 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Service de tutelle des établissements.
Action sanitaire et sociale, fixation du prix de journée....

11

Hospice de Saint-Mihiel, transport de rentes : procès-verbaux de non conciliation entre les administrateurs de l'hospice de Saint-Mihiel et des censitaires - Hospice de Saint-Mihiel

Date

1804-1804

Cote

1 J 53 (Cote), 1 J 442 (Ancienne cote)

Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
Hospice de Saint-Mihiel, transport de rentes : procès-verbaux...

12

Établissements sanitaires et sociaux, prix de journée.

Date

1983

Cote

689 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Service de tutelle des établissements.
Établissements sanitaires et sociaux, prix de journée.

13

Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

Date

1980-1981

Cote

547 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Service de tutelle des établissements.
Établissements hospitaliers, maisons de retraites,...

14

- Paroisse de Montfaucon, fondations : registre sommier (1809) - Hôtel-Dieu de Montfaucon pour les malades, chapelle de Notre Dame des malades : services, messes, chants (vers 1790) - Actes concernant les famille Deverd et Richard, seigneurs de Béchamps, Rouvres-en-Woëvre et Lanhéres (1739-1772) - Prestation de serment de fidélité à la République de Anne Thirion, religieuse à Verdun (an II) - Dispense pour Pierre Cupel et Barbe Simonin : bulle du pape Clément XI (1703) - Piéces religieuses et familliales

Date

1703-1809

Cote

1 J 182 (Cote), 1 J 1654 (Ancienne cote)

Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
- Paroisse de Montfaucon, fondations : registre sommier...

15

Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement : circulaires ministérielles (1985). Programme d'action prioritaire -PAP- n° 15, stages, formation : bilans d'activités (1979-1982), instructions, documentation (1972-1977) ; Programme d'Action Prioritaire (PAP) n° 16 (1977). Programme finalisé (1976-1977). Hannonville (1982), Sommedieue (1978), foyers-logements, équipement mobilier. Opérations conjointes (1981), programmation (1982). Opérations équipement : budgets (1977-1979). Préparation VIIIe Plan (1980). Transferts d'établissements (1984). Transferts d'enfants (1986). Bar-le-Duc, Verdun, Fains-Les-Sources, Les Islettes, Commercy, Saint-Mihiel, dépenses (1983). Concours d'adjoints des cadres, épreuves (1982-1984). Commissions paritaires départementales (1982-1983). Contrat de Pays, préparation du budget (1981). Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) : budgets, procès-verbaux de réunions (1978-1983). Centre Hospitalier de Verdun, plan directeur (1970-1971) ; reconstruction : études préliminaires (1974), dossier de consultation des entrepreneurs (1978) ; construction clôture de sécurité (1977) ; reconstruction : dossier des marchés (1979). Produit pétrolier : appel d'offres d'économie d'énergie (1984). Pouponnière, reconversion (1977-1978) ; concours commis (1982-1983). Hôpital de Commercy, médecins partis à la retraite : dossiers (s.d.) ; hôpital de Bar-Le-Duc, médecins ayant quitté (s.d.).

Date

1972-1986

Cote

811 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assistance, solidarité.
Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement...

16

Bar-le-Duc (centre hospitalier, Centre Médico-Educatif, Centre d'Aide par le Travail, maison de retraite Blanpain), Commercy, centre hospitalier, maison de retraite, Fains, Centre Hospitalier Spécialisé, Saint-Mihiel, hôpital, Verdun, centre hospitalier, Centre Médico-Educatif, Centre d'Aide par le Travail, maison de retraite Ste Catherine, foyer pour personnes âgées Souville, maison de l'enfance St Maur, Foyer de l'Enfance, foyer du Jeune Meusien, foyer de Revigny. Aérium de Montmédy (1979), centres sanitaires aérés de Clermont, des Islettes, aérium EPA, hôpitaux ruraux de Stenay, Hannonville, Clermont ; hospices, maisons de retraite de Void, Vaucouleurs (CSPA), Varennes, Montfaucon, Dun-sur-Meuse, Etain, Gondrecourt, Bouligny, Marville, Ligny, IMPRO (Institut Médico-Professionnelle) et CAT (Centre d'Aide par le Travail) à Vassincourt, ADAPEIM (Association Départementale des Amis et Parents des Enfants Inadaptés de la Meuse), Centre Médico-Educatif de Montplonne (1980), IES (Institut d'Education spécialisée), Action Educative, A.T.M., UDAF (Union Départementale d'Aide aux Familles) : comptes administratifs et états de prix de journée.

Date

1976-1980

Cote

376 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Bar-le-Duc (centre hospitalier, Centre Médico-Educatif,...

17

Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion (1972-1973), carte hospitalière (1970). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1972-1973), Verdun, Saint-Mihiel, Commercy : statistiques de la morbidité (1973). Fains-les-sources, centre psychothérapique, construction de la conciergerie, buanderie ; rapports annuels (1969-1971). Etain (1966-1969), Montfaucon, Montmédy, Revigny, Stenay, Les Islettes, Dun, Void, Varennes, Clermont, Gondrecourt : budgets et comptes (1969-1970). Maison de retraite Ligny : projet d'exécution (s.d.). Centre Sanitaire d'Argonne, Les Islettes, construction de pavillon, logements F4, immeubles collectifs, préventorium-aérium (s.d.). Hôpitaux ruraux de Clermont : dossier de programme ; Hannonville : avant-projet. Hôpital Saint-Mihiel, travaux (1959-1964). Hospice Vaucouleurs, travaux (1957-1967). Internat Professionnel d'Education Surveillée Bar-Le-Duc, demande de permis de construire : dossier, plans (s.d.). Bar-Le-Duc : budgets et comptes (1969). Institut Médico-Professionnel Vassincourt : avant-projet (s.d.) ; eau potable, assainissement (1968). Institut médico-pédagogique de Verdun : dossier. Bar-le-Duc, Internat Professionnel d'Education Surveillée ; demande de permis de construire (s.d.). Caisse d'Allocations Familiales : dossiers bleus (1973-1974). Carte hospitalière (1970). Etablissements pour handicapés, construction industrialisée : dossiers de concours (1971). Groupements d'achats (1972-1973). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1968-1969), Commercy (1963-1970), affaires financières. Commissions départementales paritaires : comptes rendus (1967-1970).

Date

1957-1973

Cote

190 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion...

18

Hospice civil de Saint-Mihiel, transfert de rentes nationales : acte notarié - Hospice de Saint-Mihiel

Date

1801-1801

Cote

1 J 53 (Cote), 1 J 442 (Ancienne cote)

Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
Hospice civil de Saint-Mihiel, transfert de rentes...

19

Hommage au dévouement de Madame Jean Jacquot, dite soeur Apolline : certificat, coupure de presse.

Date

1899-1912

Cote

1 J 736 (Cote)

Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
Hommage au dévouement de Madame Jean Jacquot, dite...

20

Sanatorium d'Hauteville (Ain) (1960-1972). Établissements de l'enfance inadaptée, semaine de 40 heures : protocole d'accord. Hôpitaux : marchés publics (1967), circulaires (1967-1971), statistiques (1964-1967), action sociale pour les hospitalisés. Hôpital de Verdun : propositions budgétaires (1967-1971), dépenses : pièces comptables (1959-1969). Instituts médico-pédagogiques : textes. Centres sociaux et culturels de Bar-Le-Duc, Verdun, Étain, aide financière : dossiers CAF (1965-1971). Vème Plan (1966-1970). Prix de journée (1962-1970). Caisse d'allocations familiales : dossiers bleus (0000-1970). Tutelle hospitalière : chronos (1968-1971). Groupements d'achat (1965-1969). Hôpitaux de Fains-les-Sources, Stenay : affaires générales, affaires financières, fournitures alimentaires, petits travaux d'entretien (1961-1971).

Date

1959-1972

Cote

186 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Assistance, santé publique, solidarité.
Direction départementale des affaires sanitaires et...
Section hospitalière.
Sanatorium d'Hauteville (Ain) (1960-1972). Établissements...

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Hôpital de Fains, travaux : adjudication, instructions, aliénations (s.d.)

Date

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Date

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Date

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Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.

Date

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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Dispensaire de Stenay : dossiers médicaux.

Date

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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Rapport général sur la transformation des hospices en Meuse (1983).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

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Date

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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Hospice de Saint-Mihiel, transport de rentes : procès-verbaux de non conciliation entre les administrateurs de l'hospice de Saint-Mihiel et des censitaires - Hospice de Saint-Mihiel

Date

Cote

Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

Établissements sanitaires et sociaux, prix de journée.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

Date

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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

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Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Hospice civil de Saint-Mihiel, transfert de rentes nationales : acte notarié - Hospice de Saint-Mihiel

Date

Cote

Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

Hommage au dévouement de Madame Jean Jacquot, dite soeur Apolline : certificat, coupure de presse.

Date

Cote

Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements