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Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Dossier constitué par l'archiviste Marchal, à l'occasion d'une recherche concernant Fains, établissement [acquisition des terrains] et admissions à l'hospice, ventes de terres pour le chemin de fer et le canal : note historique sur l'hospice (1865), note sur les terrains de l'hospice (1856), registre du greffe de la mairie de Fains (1725-1726), correspondance. - Hospice de Fains

Cote/Cotes extrêmes

1 J 255 (Cote)

Autres Cotes

1 J 3493 (Ancienne cote)

Date

1725-1880

Modalités d'entrées

Réintégration, 1989

Mots clés lieux

FAINS-LES-SOURCES [ASILE], FAINS-LES-SOURCES

Mots clés matières

patrimoine privé, santé, SANTE, équipement, EQUIPEMENT, justice, CANAL, CHEMIN DE FER, établissement médico social, HOSPICE, MAISON, justice

Mots clés personnes

MARCHAL