Emprunts communaux, arrêtés, extraits des délibérations, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Cesse E dépôt 74

Déplier tous les niveaux

Administration de la commune : correspondance, extraits des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 74/7 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Importance matérielle

3.00 ml

Modalités d'entrées

Dépôt du 18 novembre 2003 avec intégration des dépôts de juin 1933 et 19 mai 1961.

Mots clés lieux

CESSE

E dépôt 74

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 74 (Cote)

Série L : Finances

Emprunts communaux, arrêtés, extraits des délibérations, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 74/68 (Cote)

Date

1837-1904

Modalités d'entrées

Dépôt du 18 novembre 2003 avec intégration des dépôts de juin 1933 et 19 mai 1961.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.