Voirie, alignement ; reclassement, conservation et surveillance des voies communales, état des surfaces à incorporer à la voie publique et montant à payer à chaque riverain ; convention de servitude ; éclairage électrique ; entretien et réparations de chaussées : tableaux, correspondance, extraits des délibérations, arrêtés, rapport, plans d'alignement, marché de gré à gré, relevés des canalisations, plan. Enlèvement des dépôts d'ordures : devis, correspondance (1965).

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Amel sur l'Etang E dépôt 469

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Amel sur l'Etang E Dépôt 469

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 469 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Description physique

0,85 ml

Modalités d'entrées

Dépôts du 12 octobre 1990 et 14 novembre 2024.

Mots clés lieux

AMEL-SUR-L'ETANG

E dépôt 469

Série O : Travaux publics, voirie, transports

Voirie, alignement ; reclassement, conservation et surveillance des voies communales, état des surfaces à incorporer à la voie publique et montant à payer à chaque riverain ; convention de servitude ; éclairage électrique ; entretien et réparations de chaussées : tableaux, correspondance, extraits des délibérations, arrêtés, rapport, plans d'alignement, marché de gré à gré, relevés des canalisations, plan. Enlèvement des dépôts d'ordures : devis, correspondance (1965).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 469/39 (Cote)

Date

1925-1971

Modalités d'entrées

Dépôt du 14 novembre 2024.

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