Terres, partage des biens communaux ayant appartenu aux seigneurs de Cousances (1792-1797), achats, ventes (1791-1859), locations (1791-1896) : actes, baux, correspondance.

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Cousances-les-Forges E dépôt 100

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Cousances-les-Forges E dépôt 100

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 100 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Importance matérielle

4,60 ml

Modalités d'entrées

Dépôts des 21 décembre 1970, 18 mai 1973, 26 janvier 1998 et 5 juin 2001.

Mots clés lieux

COUSANCES-LES-FORGES

E dépôt 100

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Terres, partage des biens communaux ayant appartenu aux seigneurs de Cousances (1792-1797), achats, ventes (1791-1859), locations (1791-1896) : actes, baux, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 100/108 (Cote)

Date

1791-1896

Modalités d'entrées

Dépôts des 21 décembre 1970, 18 mai 1973 et 26 janvier 1998.

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