Q (Cote)
Archives de la Meuse
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
La série Q conserve les archives relatives aux biens nationaux séquestrés à la Révolution, au domaine de l'État, à l'enregistrement et aux hypothèques. C'est ce qui explique la large fourchette chronologique, commençant en 1790 avec les archives des biens nationaux et se terminant dans les années 1960 avec la clôture de la sous-série 3 Q consacrée à l'enregistrement.
Mode de classement
Conformément à la circulaire AD98-8 de 1998, la série Q des Archives départementales de la Meuse est subdivisée en quatre sous-séries : 1 Q - domaines nationaux (les biens nationaux séquestrés à la Révolution française) ; 2 Q - domaine (période postérieure à la Révolution française) ; 3 Q - enregistrement ; 4 Q - hypothèques.
Mots clés matières
Présentation du contenu
La sous-série 1 Q conserve les archives relatives aux biens nationaux séquestrés à la Révolution, provenant des administrations du département, des districts et de la Préfecture.
Mode de classement
Cette sous-série, réglementairement cotée "1 Q", est aux Archives de la Meuse cotée simplement "Q"
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique de la série Q (domaines), par Paul d'Arbois de Jubainville, 1917 (format PDF).
Liste nominative des émigrés (dossiers cotés Q 836 à 991), 2006 : liste par ordre numérique des cotes ; liste par ordre alphabétique des patronymes.
Mots clés matières
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