Police locale, débits de boisson : déclaration d'ouverture ; classement des hôtels non homologués ; transports de corps et exhumations ; inhumations et police du cimetière : règlements, arrêtés, procès-verbal.

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E dépôt 255 1/85 (Cote)

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Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 11 juin 2019.

Dépôts des 28 juin 1976 et 28 septembre 2007.

Dépôt du 15 septembre 2025.

Mots clés lieux

MOGEVILLE

Série I : Police

Police locale, débits de boisson : déclaration d'ouverture ; classement des hôtels non homologués ; transports de corps et exhumations ; inhumations et police du cimetière : règlements, arrêtés, procès-verbal.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT255/43 (Cote)

Date

1905-1946

Modalités d'entrées

Dépôt du 11 juin 2019.

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