Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1061-1063 (Cote)

Date

An XI-1950

Arrêtés et règlements (1839-1899). Personnel (1829-1947). Finances (1845-1942). Biens (an XI-1950). Vaine pâture (1860-1890). Concessions (1862-1949).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1061 (Cote)

Date

An XI-1950