Terrains, acquisition : acte notarié (1970) ; remise en état du sol : devis, cahier des charges, correspondance, certificat de paiement (1921, 1968) ; remise à leurs propriétaires des terrains occupés par les voies de 0,60 ml : procès verbaux (1926).

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Mogeville E dépôt 255

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Mogeville E dépôt 255

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E dépôt 255 1/85 (Cote)

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Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 11 juin 2019.

Dépôts des 28 juin 1976 et 28 septembre 2007.

Dépôt du 15 septembre 2025.

Mots clés lieux

MOGEVILLE

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Terrains, acquisition : acte notarié (1970) ; remise en état du sol : devis, cahier des charges, correspondance, certificat de paiement (1921, 1968) ; remise à leurs propriétaires des terrains occupés par les voies de 0,60 ml : procès verbaux (1926).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT255/74 (Cote)

Date

1921-1970

Modalités d'entrées

Dépôt du 15 septembre 2025.

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