Fonds du prieuré d'Augustins de Beauchamp

Déplier tous les niveaux

Fonds du prieuré d'Augustins de Beauchamp.

Cote/Cotes extrêmes

2 H 2 (Cote)

Date

1391-1778

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Description physique

Liasse. 6 pièces, parchemin ; 122 pièces, papier ; 3 sceaux.

Présentation du contenu

Plan et dénombrements. Donations. Baux. Procédures. = 1-2. Etats détaillés des revenus du prieuré, 1722. = 3. Charte de Yolande de Flandre, comtesse de Bar, portant confirmation de la rente faite en faveur des religieux sur les ferrages d'Auzéville-en-Ar-gonne par les comtes de Bar, 1391 (orig.). = 4-126. Biens et droits du prieuré à Julvécourt. = 4-9. Déclarations des terres dites du ban des Ecoliers, au finage de Julvécourt, chargées de rentes envers les Augustins, 1617-1719. = 10-16. Procès-verbaux de bornage desdites terres, 1618-1759. = 17-21. Plans desdites terres, XVIIe s.-1764. = 22-25. Actes de foi et hommage pour la seigneurie de Julvécourt : de la part de Simon et Nicolas de Rarécourt, 1574 ; de Nicolas de Rarécourt, 1596 ; de Bonne de Tige, veuve de Jean de Vignancourt, 1671 ; de Paul Martin, 1678. Procès-verbal d'information pour vérification du dénombrement présenté par Simon de Rarécourt, 1574. = 26. Cueilleret pour la levée des rentes du ban des Ecoliers, 1704-1705. = 27-30. Baux à ferme desdites rentes : au profit d'Antoine Poincelet, 1603 ; de Pierre Thomas, 1669 ; de François Rethelois, 1691 ; de Jacques Menu et consorts, 1758. = 31-37. Arrêts du Grand Conseil, transaction et sentence concernant le paiement desdites rentes aux Augustins par les habitants de Julvécourt, 1749-1769. = 38-64. Déclarations consécutives à l'arrêt de 1755, portant reconnaissances censuelles en faveur du couvent de la part des tenanciers des terres du ban des Ecoliers, 1758-1765. = 65-81. Mémoires, précis et consultations juridiques touchant le paiement des rentes du ban des Ecoliers, objet de contestation contre les habitants puis contre les fabriciens de Julvécourt, 1750-1768. = 82-100. Pièces diverses de procédure concernant ladite contestation, 1708-1769. = 101-124. Correspondance relative aux procès ci-dessus, 1738-1768. = 125-126. Mémoires des frais faits par les religieux à l'occasion desdits procès, XVIIIe s. = 127: Bail à ferme de terres p Parois au profit de Jean-Baptiste Lemoine, laboureur audit lieu, 1778.. = 128. Arrêt du Conseil d'Etat concernant la perception des droits de contrôle des baux des biens et revenus des bénéficiers et gens de main-morte, 1760-1766 (impr.).