Partage des aisances communales : plans.

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Bréhéville E dépôt 57

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Bréhéville E dépôt 57

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 57 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôts des 27 juin 1978,10 mai 1979 et du 8 avril 2003.

Dépôt du 8 juillet 2010.

Mots clés lieux

BREHEVILLE

E dépôt 57

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 57 (Cote)

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Partage des aisances communales : plans.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 57/19 (Cote)

Date

1855

Particularité du document

Cote de rangement : 104 Fi 1013.

Modalités d'entrées

Dépôt du 08 juillet 2010.

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