Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

 

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

- Papiers de la famille Barrois-Collignon de Ville-Issey : actes notariés (1772-1873) [actes concernant aussi d'autres familles], bail de location des moulins de Ville-Issey et Sepvigny (1772), Piéces de procédures (1774-1794), plans d'abornement (1840-1860), congé définitif de l'armée de Isidore Barrois (1881). - Famille Barrois-Collignon à Ville-Issey

Cote/Cotes extrêmes

1 J 263 (Cote)

Autres Cotes

1 J 3522 (Ancienne cote)

Date

1772-1881

Modalités d'entrées

Dépôt, 1989, de M. Paul Bertrand de Ville-Issey