Terrains communaux, litige; reconnaissances; location : rapport, procès-verbaux.

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Amanty E dépôt 004

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Amanty E dépôt 4

Cote/Cotes extrêmes

E dépôt 4 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Importance matérielle

1,10 ml

Modalités d'entrées

Dépôt du 18 novembre 2004 avec intégration du dépôt du 17 novembre 1975.

Mots clés lieux

AMANTY

EDEPOT 4

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 4 (Cote)

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Terrains communaux, litige; reconnaissances; location : rapport, procès-verbaux.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 4/51 (Cote)

Date

1833-1857

Modalités d'entrées

Dépôt du 18 novembre 2004 avec intégration du dépôt du 17 novembre 1975.

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