Location des herbages communaux : extraits des délibérations, procès-verbaux.

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VERNEUIL-GRAND

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E Dépôt 420

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

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VERNEUIL-GRAND

E DEPOT 420

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôts du 21 novembre 1990, 7 septembre 1955, 31 mars 2003 et 17 octobre 2023.

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Location des herbages communaux : extraits des délibérations, procès-verbaux.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 420/88 (Cote)

Autres Cotes

EDEPOT 420/116 (Ancienne cote intellectuelle)

Date

1870-1902

Modalités d'entrées

Dépôt du 21 novembre 1990

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