Délibérations du conseil municipal.

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Cesse E dépôt 74

Déplier tous les niveaux

Administration de la commune : correspondance, extraits des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 74/7 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Importance matérielle

3.00 ml

Modalités d'entrées

Dépôt du 18 novembre 2003 avec intégration des dépôts de juin 1933 et 19 mai 1961.

Mots clés lieux

CESSE

E dépôt 74

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 74 (Cote)

Série D : Administration

Délibérations du conseil municipal.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 74/2 (Cote)

Date

1793-1829

Particularité du document

Registre. 9 cahiers.

Modalités d'entrées

Dépôt du 18 novembre 2003 avec intégration des dépôts de juin 1933 et 19 mai 1961.

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