Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1097-1098 (Cote)

Date

An IX-1950

Mots clés lieux

Arrêtés et règlements (1856-1907). Personnel (1816-1946). Finances (1871-1949). Biens (an X-1950 ; copie d'une pièce de l'an II). Vaine pâture (1863-1866). Concessions (1863-1949).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1097 (Cote)

Date

An X-1950