Chemins, acquisition des terrains nécessaire à la création d'un chemin ; déclassement ; embranchement de Jouy-sous-les-Côtes à Gironville ; aliénations de terrains ; alignement : plans, enquête publique, extraits des délibérations, rapports, devis, correspondance.

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JOUY-SOUS-LES-COTES E dépôt 193

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Jouy-sous-les-Côtes E dépôt 193

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 193 (Cote)

Modalités d'entrées

Dépôts du 29 octobre 1973 et 21 octobre 2010

Mots clés lieux

JOUY-SOUS-LES-COTES

Série O : Travaux publics, voirie, transports

Chemins, acquisition des terrains nécessaire à la création d'un chemin ; déclassement ; embranchement de Jouy-sous-les-Côtes à Gironville ; aliénations de terrains ; alignement : plans, enquête publique, extraits des délibérations, rapports, devis, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 193/204 (Cote)

Date

1844-1978

Modalités d'entrées

Dépôt du 7 mars 2022.

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