Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

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Don, dépôt, achat ou legs.

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Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

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Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Affaire de Varennes : décret de l'assemblée nationale du 21 juin 1791 qui ordonne d'empêcher toute sortie du royaume et de joindre les individus de la famille royale. - Louis XVI

Cote/Cotes extrêmes

1 J 392 (Cote)

Date

1791-1791

Modalités d'entrées

ACHAT LIBRAIRIE "LA POSTE D'AUTREFOIS"