Abri autobus, résiliation du contrat de location ; construction : extrait des délibérations, plan, devis, marché de gré à gré.

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 147 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Importance matérielle

0,60ml

Modalités d'entrées

Dépôt du 11 octobre 2018 avec intégration du dépôt du 18 novembre 1969.

Mots clés lieux

FROMEZEY

E dépôt 147

Série M : Biens communaux : Édifices

Abri autobus, résiliation du contrat de location ; construction : extrait des délibérations, plan, devis, marché de gré à gré.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 147/37 (Cote)

Date

1922-1951

Modalités d'entrées

Dépôt du 11 octobre 2018 avec intégration du dépôt du 18 novembre 1969.

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