Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 585-586 (Cote)

Date

An II-1950

Mots clés lieux

Arrêtés et règlements (1827-1907). Personnel (1816-1941). Finances (1822-1950). Biens (an II-1950). Vaine pâture (1871-1892). Concessions (1888-1947).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 585 (Cote)

Date

An II-1950