Terres : location, ventes, délimitation des finages, actes de partage des terres communales (1793), droits de paturage et de passage, location des herbages.

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Froidos E Dépôt 504

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Froidos E Dépôt 504

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 504 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt des 18 novembre 1992 et 15 août 1993.

Dépôt du 27 juin 2005.

Dépôt du 19 décembre 2006.

Mots clés lieux

FROIDOS

E dépôt 504

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Terres : location, ventes, délimitation des finages, actes de partage des terres communales (1793), droits de paturage et de passage, location des herbages.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 405/ 113 (Cote)

Date

1791-1912

Modalités d'entrées

Dépôt des 18 novembre 1992 et 15 août 1993.

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