1 J (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Don, dépôt, achat ou legs.
Don, dépôt, achat ou legs.
Présentation du contenu
On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.
On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.
Conditions d'accès
voir contrats d'acquisition
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Modalités d'entrées
Achat (1938)
Présentation du contenu
- Familles de Bar, Bassompierre et Savigny : notes, généalogie, articles de presse.
- Procès intenté par M. Notta de la Tour, chevalier, contre Nicolas-Hyacinthe Didier, avocat à la cour, et son fils, pour falsification : mémoires de défense de ces derniers.
- Pierre René Tribot, commis aux constructions : certificat de civisme.
Mots clés lieux
Mots clés matières
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