Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1851-1906). Finances (1807-1944). Biens (an IX-1950 (copie d'une pièce de 1644)). Vaine pâture (1852-1890). Concessions (1893-1950).

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Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Dossiers communaux (2 O) : répertoire numérique.

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Pont-sur-Meuse.

Cote/Cotes extrêmes

2 O 941-942 (Cote)

Date

An IX-1950

Mots clés lieux

Pont-sur-Meuse (Meuse)