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Jubécourt E dépôt 194

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Cote/Cotes extrêmes

E dépôt 89 1/93 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 3 octobre 2005 avec intégration des dépôts des 13 juillet 1977 et 12 juin 1991.

Dépôt du 11 septembre 2025.

Mots clés lieux

JUBECOURT

Police municipale, réglementation : arrêté du préfet (1887), arrêté du maire (1903).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT194/47 (Cote)

Date

1887-1903

Modalités d'entrées

Dépôt du 3 octobre 2005 avec intégration des dépôts des 13 juillet 1977 et 12 juin 1991.