Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 603-604 (Cote)

Date

An X-1950

Arrêtés et règlements (1846-1912). Personnel (1816-1944). Finances (1870-1947). Biens (an X-1950). Vaine pâture (1858-1890). Concessions (1913-1947).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 603 (Cote)

Date

An X-1950