Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1257-1258 (Cote)

Date

An X-1950

Mots clés lieux

Arrêtés et règlements (1844-1907). Personnel (1851-1925). Finances (1866-1945). Biens (an X-1950). Vaine pâture (1849-1890). Concessions (1898-1950).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1257 (Cote)

Date

An X-1950