Don (1957) Archives départementales des Vosges

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Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Cote/Cotes extrêmes

1 J 33 (Cote)

Autres Cotes

1 J 373 (Ancienne cote)

Date

1768-1782

Présentation du contenu

Pensions accordées à des particuliers : attestation des curés que les bénéficiaires sont bien vivants [10 pièces].

Erection de la terre de Sampigny en comté, remontrances de la Chambre des Comptes de Bar : copie XVIIIe s (1730)

Seigneurie de Sampigny, rattachement au Barrois non mouvant : étude historique et administrative du président Maury (1806)

Rétablissement de l'hospice de Varennes : arrêt du Conseil du roi [copie] (1765)

Prestation d'hommage, conférence tenue à Nancy entre les représentants de l'évêque de Verdun et ceux du duc de Lorraine : compte rendu (1596)

Evêché de Toul, nomination de Jean de Marne à la cure de Willeroncourt : charte - Nomination de prêtre (1671)

Abbaye de Saint-Mihiel, commende : mémoire (s.d. [XVIIIe s.) (1699-1800)

Maintien de la garnison d'Etain, demande de la municipalité : correspondance (1790)

Vente à l'encan, consultation du curé de Bar-le-Duc sur "deux cas de conscience" : mémoire (1773)

Echange de terres au ban de Chaillon entre Arnould Pierrot de Saint-Mihiel et Nicolas Aubry de Chaillon : contrat. - Actes notariés à Chaillon (1630)

Mots clés lieux

Mots clés matières