Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 995-996 (Cote)

Date

1806-1950

Mots clés lieux

Arrêtés et règlements (1849-1905). Personnel (1817-1942). Finances (1852-1933). Biens (1806-1950). Vaine pâture (1862-1892 (copie d'une pièce de 1791)). Concessions (1889-1943).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 995 (Cote)

Date

1806-1950