Arrêtés et règlements (1842-1937). Personnel (1814-1943). Finances (1806-1946). Biens (an XIII-1946). Vaine pâture (1869-1890). Concessions (1896-1949).

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Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Dossiers communaux (2 O) : répertoire numérique.

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Brauvilliers.

Cote/Cotes extrêmes

2 O 190-191 (Cote)

Date

An XIII-1949

Mots clés lieux

Brauvilliers (Meuse)