1 J (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Don, dépôt, achat ou legs.
Don, dépôt, achat ou legs.
Présentation du contenu
On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.
On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.
Conditions d'accès
voir contrats d'acquisition
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Modalités d'entrées
Don (1946) commune de Naix-aux-Forges
Présentation du contenu
- Ventes d'héritages à Vincent Viard et Jean Guenin : contrat - Actes notariés à Willeroncourt (1774-1779).
- Vente d'un corps de gagnage par le comte de Broussel, chevalier de St Louis, à la famille Biget, laboureur : contrat - Actes notariés à Willeroncourt (1787).
- Echange de deux chenevières entre Jean-Didier Biget et Louis Vautrot, cultivateurs : contrat - Actes notariés à Willeroncourt (1800).
- Cession d'héritages au profit de la famille Toussaint et d'Antoine Roussel : contrat (1740-1772).
- Vente de terres entre Jacques Jeannin et Antoine Bourguignon : acte de ratification - Actes notariés à Nançois-sur-Ornain (1785).
- Vente de deux pièces de vigne par Demange Vilexel, vigneron, à Christophe Lesclanchier : contrat - Actes notariés à Naix-aux-Forges (1572).
Mots clés lieux
Mots clés matières