Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

 

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

- Requêtes, lettres patentes et arrêts relatifs à la requête des habitants de vaucouleurs concernant la demande d'exemption de taille (1618-1630) - Courrier de M. LESORT concernant ces pièces (1981) - Imposition à Vaucouleurs

Cote/Cotes extrêmes

1 J 162 (Cote)

Autres Cotes

1 J947 (Ancienne cote)

Date

1618-1981

Modalités d'entrées

Don de Paul LESORT en 1981

Mots clés lieux

Mots clés matières