Arrêtés et règlements (1821-1900). Personnel (1859-1945). Finances (an VIII-1949). Biens (an VIII-1950). Vaine pâture (1859-1890). Concessions (1828-1950).

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Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Dossiers communaux (2 O) : répertoire numérique.

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Damvillers.

Cote/Cotes extrêmes

2 O 360-362 (Cote)

Date

An VIII-1950

Mots clés lieux

Damvillers (Meuse)