Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 34-35 (Cote)

Date

An XI-1950

Mots clés lieux

Arrêtés et règlements (1826-1899). Personnel (1813-1926). Finances (1808-1949). Biens (an XI-1949). Vaine pâture (1847-1890). Concessions (1876-1949).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 34 (Cote)

Date

An XI-1949