Dommages de guerre, travaux aux bâtiments communaux : mémoires, devis descriptifs et estimatifs (1920-1926) ; indemnité pour travaux : déclarations, certificats de paiement, correspondance (1920-1925) ; enlèvement d'objets mobiliers : attestations, lettres de témoignages (1940-1952) ; dommages agricoles, décision du délégué départemental : fiches nominatives (1953) ; terrains endommagés : déclarations (1924-1925) ; travaux de remise en état du sol : arrêtés du préfet, devis, déclarations, accord amiable d'indemnité, correspondance (1920-1926) ; réfection du plan cadastral : correspondance (1923-1925).

Parois E dépôt 305

Cote/Cotes extrêmes

E dépôt 305 1/99 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 3 octobre 2005 avec intégration des documents déposés les 6 octobre 1943, 19 décembre 1979 et 14 août 1992.

Dépôt du 15 septembre 2025.

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT305/49 (Cote)

Date

1920-1953

Modalités d'entrées

Dépôt du 3 octobre 2005 avec intégration des documents déposés les 6 octobre 1943, 19 décembre 1979 et 14 août 1992.