Chasse, location ; règlement ; abandon de propriétaires étrangers possédant des terrains au profit de la commune : procès verbaux, extraits des délibérations, règlement.

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Evres-en-Argonne E dépôt 137

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Evres-en-Argonne E dépôt 137

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 137 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Description physique

2,35 ml

Modalités d'entrées

Dépôts du 28 novembre 2014 avec intégration du dépôt avant 1922 et du 10 septembre 2024.

Mots clés lieux

EVRES-EN-ARGONNE

E dépôt 137

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Chasse, location ; règlement ; abandon de propriétaires étrangers possédant des terrains au profit de la commune : procès verbaux, extraits des délibérations, règlement.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 137/66 (Cote)

Date

1858-1905

Modalités d'entrées

Dépôt du 28 novembre 2014 avec intégration du dépôt avant 1922.

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