Y (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
La série Y est consacrée aux archives des établissements pénitentiaires, provenant de la Préfecture et des établissements de détention.
Mode de classement
La série Y est subdivisée en deux sous-série, la première conservant les archives de la Préfecture, la seconde accueillant celles des établissements pénitentiaires.
Conditions d'accès
Communication soumise au respect des textes législatifs et réglementaires en vigueur.
Cote/Cotes extrêmes
Description physique
Présentation du contenu
La sous-série 2 Y conserve les archives produites par les établissements pénitentiaires. Elles sont surtout constitués de registres d'écrou, pour les maisons d'arrêt et de correction de Bar-le-Duc, Saint-Mihiel et Verdun, et pour la colonie agricole de Naumoncel. Aucun document concernant la maison d'arrêt et de correction de Montmédy n'a été conservé.
Mode de classement
La sous-série 2 Y est organisée par comme suit : maison d'arrêt et de correction de Bar-le-Duc (2 Y 1-125 [an VII-1956]) ; maison d'arrêt et de correction de Saint-Mihiel (2 Y 126-137 [1919-1955]) ; maison d'arrêt et de correction de Verdun (2 Y 138-144 [1919-1955]) ; colonie agricole pénitentiaire de Naumoncel (2 Y 145 [1865-1878]).
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (1999) ; complète et périme le répertoire de 1943.
Existence et lieu de conservation des originaux
Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (1999) ; cet inventaire reprend, complète et périme celui de 1943.
Documents en relation
Pour la colonie pénitentiaire de Naumoncel, on consultera dans la sous-série 1 Y (fonds de la Préfecture) les articles 1 Y 78 à 80.
Mots clés lieux