1 J (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Don, dépôt, achat ou legs.
Don, dépôt, achat ou legs.
Présentation du contenu
On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.
On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.
Conditions d'accès
voir contrats d'acquisition
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Renonciation par Sébastien Braconnot et sa femme à tous leurs biens en faveur de leurs enfants : contrat. - Actes notariés à Saint-Mihiel (1752)
Vente d'une maison à Saint-Mihiel, entre Joseph-Julien Baudot, et Nicolas Chanot, marchands : contrat. - Actes notariés à Saint-Mihiel (1783)
Constat des dégâts causés par un orage en forêt de Commercy : requête adressée au roi par Mathieu, grand maître des Eaux et Forêts du duché de Lorraine et de Bar (1782)
Maîtrise des eaux et forêts, réglementation : ordonnances et les règlements des bois [6 pièces] (1742-1758)
Vente d'une maison et jardin par Nicolas Parizot à Nicolas Dauphin : contrat. Maizey et Dompcevrin - Actes notariés à Saint-Mihiel (1774)
Nomination de Scarron à la chambre de justice siégeant au palais de l'Arsenal à Paris : mandement royal - Scarron (1682)
Assignation à comparaître pour Paul Gédéon Doly, colonel d'infanterie, Metz : requête de François Collin, procureur du roi en la maîtrise des eaux et forêts. (1777)
Maîtrise des eaux et forêts, vente d'arbres par adjudication dans diverses communes de la Meuse : extrait des registres du conseil du roi (1770)
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
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