Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

 

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Achat (1958) M. Ryat, Ecole Normale d'Instituteurs, Le Puy (Haute-Loire)

Cote/Cotes extrêmes

1 J 37 (Cote)

Autres Cotes

1 J 379 (Ancienne cote)

Date

1752-1752

Présentation du contenu

Renonciation par Sébastien Braconnot et sa femme à tous leurs biens en faveur de leurs enfants : contrat. - Actes notariés à Saint-Mihiel (1752)

Vente d'une maison à Saint-Mihiel, entre Joseph-Julien Baudot, et Nicolas Chanot, marchands : contrat. - Actes notariés à Saint-Mihiel (1783)

Constat des dégâts causés par un orage en forêt de Commercy : requête adressée au roi par Mathieu, grand maître des Eaux et Forêts du duché de Lorraine et de Bar (1782)

Maîtrise des eaux et forêts, réglementation : ordonnances et les règlements des bois [6 pièces] (1742-1758)

Vente d'une maison et jardin par Nicolas Parizot à Nicolas Dauphin : contrat. Maizey et Dompcevrin - Actes notariés à Saint-Mihiel (1774)

Nomination de Scarron à la chambre de justice siégeant au palais de l'Arsenal à Paris : mandement royal - Scarron (1682)

Assignation à comparaître pour Paul Gédéon Doly, colonel d'infanterie, Metz : requête de François Collin, procureur du roi en la maîtrise des eaux et forêts. (1777)

Maîtrise des eaux et forêts, vente d'arbres par adjudication dans diverses communes de la Meuse : extrait des registres du conseil du roi  (1770)