Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 257-258 (Cote)

Date

An XI-1949

Arrêtés et règlements (1852-1899). Personnel (1854-1936). Finances (1825-1943). Biens (an XI-1949). Vaine pâture (1862-1890). Concessions (1924-1946).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 257 (Cote)

Date

An XI-1949