Contributions directes, taxes sur les billards, gardes-chasse, chiens, voitures, chevaux, mules et mulets ; taxes foncières, habitations, patentes ; dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants ; impôts sur le revenu, déclarations : rôles, tableaux, carnets à souche, listes nominatives.

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SASSEY-SUR-MEUSE

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Sassey-sur-Meuse E Dépôt 358

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 358 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôts du 5 février 1945, 31 mars 2003, 7 juillet 2004 et 19 septembre 2023.

Mots clés lieux

SASSEY-SUR-MEUSE

E dépôt 358

Série G : Impositions

Contributions directes, taxes sur les billards, gardes-chasse, chiens, voitures, chevaux, mules et mulets ; taxes foncières, habitations, patentes ; dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants ; impôts sur le revenu, déclarations : rôles, tableaux, carnets à souche, listes nominatives.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 358/58 (Cote)

Date

1921-1976

Modalités d'entrées

Dépôt du 19 septembre 2023.

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