Contributions directes, impôts sur le revenu ; constructions nouvelles ; contributions foncières, mobilières, patentes et taxes, déclarations : registres, rôles.

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Creue E dépôt 102

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Creue E dépôt 102

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 102 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôts des 1er février 1943, 17 mai 1963, 26 mai 1994, 7 juin 1995 et 18 mars 2003.

Mots clés lieux

CREUE

E dépôt 102

Série G : Impositions

Contributions directes, impôts sur le revenu ; constructions nouvelles ; contributions foncières, mobilières, patentes et taxes, déclarations : registres, rôles.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 102/126 (Cote)

Date

1924-1972

Modalités d'entrées

Dépôt du 18 mars 2003.

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