Volume 660.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc (4 Q 1)

Déplier tous les niveaux

Conservation des hypothèques de Bar-le-Duc.

Cote/Cotes extrêmes

4 Q 1/1-3379 (Cote)

Mots clés lieux

Bar-le-Duc (Meuse)

Mots clés matières

hypothèque, publicité foncière

Registres de formalités.

Cote/Cotes extrêmes

4 Q 1/455-3363 (Cote)

Date

11 floréal an VII-30 décembre 1955

Transcriptions.

Cote/Cotes extrêmes

4 Q 1/1335-3363 (Cote)

Mots clés typologiques

transcription hypothécaire

Transcriptions des actes translatifs de propriété.

Cote/Cotes extrêmes

4 Q 1/1335-3253 (Cote)

Date

13 floréal an VII-30 décembre 1955

Volume 660.

Cote/Cotes extrêmes

4 Q 1/3245 (Cote)

Date

19 octobre 1955-3 novembre 1955

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.