Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

 

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Procès concernant la propriété de la seigneurie de Louppy. Procédure entre les princesses de Rohan et de Rochefort, et les maîtres de forges Demimuid, suite aux séquestres révolutionnaires.

Cote/Cotes extrêmes

1 J 670 (Cote)

Date

1829-1835

Origine

Lettres échangée entre demandeurs et avocats au sujet du procès pour la possession de la seigneurie de Louppy.

Modalités d'entrées

Achat à la librairie Emmanuel Lorient - Traces écrites, Paris en novembre 2016.

Mots clés lieux

Mots clés personnes

Mots clés typologiques